Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par Provence Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Provence Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est Provence Santé domicilié(e) HAMEAU DE BETH - 30580 - LUSSAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Provence Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Provence Santé - HAMEAU DE BETH - 30580 - LUSSAN - France
DESBARRES & STAEFFEN, - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Inscription le 20 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°777814 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Huile essentielle de lavande de Haute-Provence ou Essence de lavande de Haute-Provence ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales bénéficiant de l'indication géographique protégée Thym de Provence ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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